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Marques déposées par monsieur APPERCEL Christian
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CAPRICORNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICORNE
Monsieur APPERCEL Christian

Numéro de dépôt :
1235707
Date de dépôt :
06/05/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/1993

Présentation de la marque CAPRICORNE

Déposée le 6 mai 1983 par monsieur APPERCEL Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPRICORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur APPERCEL Christian domicilié(e) 24, avenue J. Masset, 69009 LYON (France) - France.

La marque CAPRICORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICORNE est expirée depuis le 6 mai 1993.

APPERCEL Christian a également déposé les autres marques suivantes : SCORPION , VEGA


Monsieur APPERCEL Christian - 24, avenue J. Masset, 69009 LYON (France) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

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